Mentions légales
Éditeur
Le site www.andrefrereditions.com (le Site), est édité par André Frère Éditions, maison d’édition.
Adresse Postale
Directeur de publication
Monsieur André Frère
Éditeur
Hébergement
Téléphone: +33 (0)1 70 37 76 61
Protection des données personnelles
Les messages électroniques adressés aux Éditions André Frère et les adresses électroniques utilisées pour l’envoi d’informations complémentaires sont susceptibles d’être conservées et utilisées à des fins exclusives d’information.
Conformément à la loi «Informatique et Liberté» du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel à la rédaction du Site.
Les données renseignées sur le Site ne sont ni revendues, ni communiquées à des tiers.
Des cookies sont utilisés afin de permettre l’enregistrement des informations relatives à la navigation de l’ordinateur de l’utilisateur sur le Site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est temporaire et peut être vidée via votre navigateur.
Ces cookies ne sont pas destinés à collecter des informations personnelles sur votre profil ou votre comportement. Vous pouvez vous opposer à tout moment à leur enregistrement et désactiver leur utilisation, en sélectionnant les paramètres appropriés dans votre navigateur.
Propriété intellectuelle
La structure du Site ainsi que l’ensemble de ses composantes, notamment les photographies, textes, images animées, graphismes, logiciels, bases de données, marques et autres signes distinctifs, sont protégés par la législation française sur la propriété intellectuelle.
En conséquence, toute reproduction, représentation, utilisation, mise à disposition ou modification du Site et/ou de ses composantes, en tout ou partie, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l’accord préalable et écrit d’André Frère éditions, de leurs titulaires, de leurs auteurs ou ayants droit.
Par dérogation, la reproduction et/ou la représentation des pages du Site, sur support papier ou électronique, est autorisée, sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes :
– Gratuité de la diffusion
– Finalité exclusivement pédagogique
– Exclusion de tout usage commercial ou publicitaire
– Respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
– Mention des crédits photos
– Mention de © 2013, André Frère Éditions – Tous droits de reproduction réservés
Pour toute autre utilisation, veuillez nous joindre par courriel.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. André Frère Éditions se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
De même, il est strictement interdit d’utiliser la dénomination «André Frère Éditions» et/ou l’une de ses composantes et/ou son logo, seuls ou associés, par reproduction ou imitation, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit d’André Frère Éditions.
Liens hypertextes
Le Site propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites d’auteurs et des références artistiques. Ces pages web ne faisant pas partie du Site, leur contenu n’engage pas la responsabilité des Éditions André Frère.
Le Site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve des conditions suivantes :
– Ne pas utiliser la technique du lien profond («deep linking»); les pages du site André Frère Éditions doivent être accessibles par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre/onglet;
– Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé;
– Mentionner www.andrefrereditions.com dans la balise title;
– Respecter les utilisations strictement autorisées visées plus haut dans la rubrique «propriétés intellectuelles»;
– Toutes utilisations à des fins commerciales/publicitaires non autorisées est interdite;
– La présente autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Pour d’autres utilisations, veuillez nous joindre par courriel.
L’ensemble du Site est soumis au droit français; tout litige se rapportant à l’ensemble des stipulations qui précèdent relève exclusivement de la compétence du Tribunal de Grande Instance de Marseille.